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Louis Roubaud ; ROUBAO-MUSIC.com

http://www.roubao-music.com


ce site est hébergé par LWS s.a.r.l ; 4 rue Galvani, 75838 Paris cedex

ce site internet et son contenu, sont la propriété de Louis Roubaud / Roubao-music.com  (tous droits réservés).


En voici les conditions générales :


1/. Droits d’utilisations et contrat.

à noter, les conditions suivantes:

une création / oeuvre personnalisée. vous donnes accès aux droits d'utilisation concernant

uniquement l'oeuvre / création dédiée, personnalisée. et selon les termes de votre contrat.


roubao-music.com  détient  les droits (le master).  

chaque création, musique est accompagnée / encadrée par un contrat spécifique.

la cession des droits d'utilisation, s'effectue sous certaines conditions.

votre accés aux droits se faisant uniquement sur la ou les création(s) artistique(s) dédiées et personnalisée(s) dont les mentions sont spécifiées dans le contrat.

Donc en aucuns cas sur la totalité des créations proposées par roubao-music.com.

De plus, sont concernés par cette cession ; uniquement vos utilisations et en aucuns cas, toutes les utilisations liées à la création / musique concernée.

en résumé, vous est donnée l'autorisation d'exercer les droits mentionnés dans votre contrat.

les conditions de votre contrat peuvent varier selon leurs utilisations.
tous les bénéficiaires ne disposeront pas des mêmes conditions d'utilisations.

l'utilisation dont fera l'objet, la création musicale explique la variation des conditions.

Notez donc que l'accès aux droits d'utilisations concerne uniquement l'oeuvre / la création dédiée.

(les conditions d'utilisations doivent y apparaître. c'est ce contrat qui vous donnera accès aux droits qu'il contient et qui fera office de preuve lors de contrôles.


2/. concernant les morceaux de musique du top cinq de la semaine, ainsi que toutes les musiques

de louis barcellini junior  (junior / .jr / JR) dont le contrat ne vous cède aucun droit.

les œuvres originales demeurant  sa propriété   et  par conséquent  également celle de roubao-music.com et

 Louis Roubaud.

leur copie et leur téléchargement illégal, peuvent être considérés comme un vol et peuvent engendrer des poursuites.

 lors de contrôles, le contrat fait office de preuve. Conservez-le.

(à noter que des titres sont également disponibles sur les  sites de téléchargement légal)

l'utilisation pour synchronisation, d'un titre / d'une musique signé(e) louis barcellini.junior(JR / .jr)

non personnalisé(e) et /ou déjà édité(e).

donc sans tous les droits (d'exploitations, production, éditions...) ; mais simplement pour synchronisation (droits d'utilisations).


3/. en proposant plusieurs versions de chaque morceaux de louis barcellini.jr

l'objectif de roubao-music.com , n'est pas uniquement de faire du profit mais avant tout d'essayer de trouver un moyen de redynamiser le secteur et de trouver une solution / une alternative pour rééquilibrer les méthodes de consommation pour tout le secteur musical.

un procédé simple et honnête. proposant plus, tout en continuant de partager avec le public.

 

4/.  note importante:

un usage trop abusif , voire malattentionné) des moyens de contact  mis à votre disposition,

ainsi que tous manque de respect (insultes, etc...)

tous contacts qui ne respecteraient pas les personnes, ou les régles civiques.

pourraient engendrer des poursuites et / ou se voir sanctionner.

 

5/. en  utilisant ce site,vous acceptez les conditions citées précédemment et exercées par roubao-music.com.

  

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